• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91112 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89129 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : sociétés

  Titre : SARL

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81943 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81942 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question sans réponse
• 7 décembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2375 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : Union européenne

  Titre : perspectives

  Question posée en séance
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77380 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : BTA

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 18 octobre 2005

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  Question orale sans débat n° 1305 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 19 octobre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68761 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68754 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68697 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 10 janvier 2006