• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68633 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Espagne

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 31 mai 2005

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  Question orale sans débat n° 1249 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question posée en séance
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58709 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : entreprises

  Titre : financement

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58473 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec l'Espagne

  Question close sans réponse le 1er novembre 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58060 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56416 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon tropical

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56413 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55193 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers

  Réponse publiée le 21 juin 2005
• 18 janvier 2005

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  Question orale sans débat n° 1020 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : urbanisme

  Titre : schémas de cohérence territoriale

  Réponse publiée le 19 janvier 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52799 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : handicapés

  Titre : handicapés mentaux

  Réponse publiée le 7 juin 2005