• 10 décembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 70241 de M. Didier Quentin

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 69608 de M. Didier Quentin

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : maisons familiales rurales

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 26 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 69607 de M. Didier Quentin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 69083 de M. Didier Quentin

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 69065 de M. Didier Quentin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68975 de M. Didier Quentin

  Rubrique : Union européenne

  Titre : cour de justice

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68840 de M. Didier Quentin

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 12 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68717 de M. Didier Quentin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 12 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68716 de M. Didier Quentin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68715 de M. Didier Quentin

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 4 mars 2002