M. Paul Quilès

Socialiste

Tarn (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 28 juillet 1988 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 5 novembre 1983 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 6^e législature : Élu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-président
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 20 mai 2006 au 19 juin 2007
      - Du 5 octobre 2004 au 9 mai 2006
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 20 mai 2006 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 9 mai 2006
      - Du 9 octobre 1986 au 11 octobre 1986
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 10 mai 2006 au 19 mai 2006
      - Du 21 janvier 1988 au 11 mars 1988
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 16 juin 1997
      - Du 31 octobre 1995 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 28 juin 1988
      - Du 11 mars 1988 au 14 mai 1988
      - Du 11 octobre 1986 au 21 janvier 1988
      - Du 4 avril 1986 au 9 octobre 1986
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1993 au 30 octobre 1995
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères sur le budget de la défense
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 30 avril 2003 au 11 mai 2005
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 20 mai 2006 au 19 juin 2007
      - Du 10 mai 2005 au 9 mai 2006
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur le service national
      - Du 22 mars 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la Prévention des conflits et le maintien de la paix
      - Du 2 mars 2000 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction
      - Du 2 juillet 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la Prévention des conflits et le maintien de la paix
      - Du 2 mars 2000 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 juin 1997 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission de vérification des fonds spéciaux (art 154 de la loi de finances pour 2002)
      - Du 16 février 2006 au 19 juin 2007

M. Paul Quilès

Fonctions (archives)