M. Jean Rigaud

Démocratie libérale et indépendants

Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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2 février 1998

Question écrite n° 9467 de M. Jean Rigaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 20 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9380 de M. Jean Rigaud

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : personnel d'intendance et d'administration

Réponse publiée le 16 mars 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9359 de M. Jean Rigaud

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 16 février 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9358 de M. Jean Rigaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 23 février 1998

26 janvier 1998

Question écrite n° 9353 de M. Jean Rigaud

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Question close sans réponse le 9 février 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9334 de M. Jean Rigaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 20 avril 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8905 de M. Jean Rigaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : dépanneurs remorqueurs

Réponse publiée le 9 février 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8885 de M. Jean Rigaud

Rubrique : agroalimentaire

Titre : pâtisserie

Réponse publiée le 16 février 1998

22 décembre 1997

Question écrite n° 8279 de M. Jean Rigaud

Rubrique : communes

Titre : finances

Réponse publiée le 9 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8278 de M. Jean Rigaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France 3

Réponse publiée le 9 mars 1998

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