M. Jean Rigaud

Démocratie libérale et indépendants

Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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28 février 2000

Question écrite n° 42336 de M. Jean Rigaud

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 14 août 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42273 de M. Jean Rigaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
21 février 2000

Question écrite n° 42002 de M. Jean Rigaud

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 10 avril 2000
21 février 2000

Question écrite n° 42001 de M. Jean Rigaud

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 10 avril 2000

14 février 2000

Question écrite n° 41816 de M. Jean Rigaud

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : employés de notaires : caisses

Réponse publiée le 7 août 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40776 de M. Jean Rigaud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 17 avril 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40515 de M. Jean Rigaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39300 de M. Jean Rigaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 10 décembre 2001

27 décembre 1999

Question écrite n° 39299 de M. Jean Rigaud

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 7 février 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38352 de M. Jean Rigaud

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : sécurité

Réponse publiée le 6 mars 2000

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