M. Patrick Rimbert

Socialiste

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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14 janvier 2002

Question écrite n° 71504 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69024 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 29 avril 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 68965 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
17 septembre 2001

Question écrite n° 65935 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64672 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 24 septembre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64647 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 26 novembre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64642 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : état civil

Titre : fiches

Question sans réponse
23 juillet 2001

Question écrite n° 64297 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 22 octobre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64296 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
23 juillet 2001

Question écrite n° 64220 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements de transfusion sanguine

Question sans réponse

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M. Patrick Rimbert

Questions posées (archives)