-
Examen de la proposition de résolution européenne sur les services d'intérêt économique général (n° 3855)
Amendements examinéspartager -
Examen de la proposition de loi relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme (n°3368) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur)
Amendements examinés par la commissionpartager -
Examen pour avis de l'article 11 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (n° 2789) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur pour avis)
Audition de M. Éric Besson, ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les modalités d'attribution des fréquences 4G.
Amendements examinés par la commission.partager -
En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse de M. Pascal Viné, dont la nomination en qualité de directeur général de l'Office national des forêts est envisagée par le Président de la République
Information relative à la commissionpartager -
Examen du projet de loi modifié par le Sénat, portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, (n° 2831) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. 34partager -
Présentation, ouverte à la presse, des « Mardis de la LME » par Mme Catherine Vautrin, présidente de la Commission d'examen des pratiques commerciales
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Arceppartager -
Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 2624) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) 12
Amendements examinés par la commission 61partager -
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
partager -
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
partager -
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission 33partager
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 46