M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 21 juillet 2016 (Démission)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée de la communication et de la presse
      - Du 18 juillet 2012 au 21 juillet 2016
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 5 avril 2000 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 5 février 2015 au 21 juillet 2016
      - Du 28 juin 2012 au 3 février 2015
      - Du 18 juin 2009 au 19 juin 2012
      - Du 30 avril 2009 au 11 juin 2009
      - Du 10 avril 2009 au 28 avril 2009
      - Du 27 juin 2007 au 7 avril 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 4 février 2015 au 4 février 2015
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 12 juin 2009 au 17 juin 2009
      - Du 29 avril 2009 au 30 avril 2009
      - Du 7 avril 2009 au 9 avril 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
      - Du 6 octobre 2000 au 2 août 2001
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 14 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 22 novembre 2006 au 19 juin 2007
- Délégations et Office
  - Président de droit
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 1er octobre 2000 au 30 septembre 2001
  - Premier Vice-Président de droit
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 1er octobre 2001 au 18 juin 2002
      - Du 5 avril 2000 au 30 septembre 2000
  - Membre de droit (Président de la commission des lois)
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 5 avril 2000 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 3 juillet 2002 au 19 juin 2007
      - Du 15 octobre 1999 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République du Cameroun
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France-Argentine
      - Du 11 décembre 2012 au 21 juillet 2016
    - France-Mexique
      - Du 4 décembre 2012 au 21 juillet 2016
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 24 février 1998 au 25 octobre 2000
  - Membre
    - France-Maroc
      - Du 7 avril 2015 au 21 juillet 2016
    - France-Mexique
      - Du 8 novembre 2012 au 21 juillet 2016
    - France-Argentine
      - Du 8 novembre 2012 au 21 juillet 2016
    - France-Algérie
      - Du 21 mai 2013 au 21 juillet 2016
    - France-République de Costa Rica
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Cuba
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Madagascar
      - Du 13 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 13 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 13 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Cameroun
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 24 février 1998 au 18 juin 2002
    - France République du Tchad
      - Du 21 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Kenya
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Mali
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de l'éthique du loto sportif
      - Du 26 juillet 1997 au 18 juin 2002

M. Bernard Roman

Fonctions (archives)