• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71796 de M. Max Roustan

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68729 de M. Max Roustan

  Rubrique : élevage

  Titre : sélection génétique

  Réponse publiée le 13 septembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68672 de M. Max Roustan

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67810 de M. Max Roustan

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 21 juin 2005

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  Question orale sans débat n° 1265 de M. Max Roustan

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Alès Nîmes

  Question posée en séance
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66699 de M. Max Roustan

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66698 de M. Max Roustan

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66697 de M. Max Roustan

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 31 mai 2005

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  Question écrite n° 66419 de M. Max Roustan

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 31 mai 2005

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  Question écrite n° 66358 de M. Max Roustan

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 19 juillet 2005