• 29 mars 2005

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  Question orale sans débat n° 1179 de M. Max Roustan

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Alès Nîmes

  Question posée en séance
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 59064 de M. Max Roustan

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58724 de M. Max Roustan

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57893 de M. Max Roustan

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts à l'amélioration de l'habitat

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57829 de M. Max Roustan

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56824 de M. Max Roustan

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56572 de M. Max Roustan

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56571 de M. Max Roustan

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Question sans réponse
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56570 de M. Max Roustan

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Question sans réponse
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56428 de M. Max Roustan

  Rubrique : communes

  Titre : DSR

  Réponse publiée le 12 juillet 2005