M. Max Roustan

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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18 janvier 2005

Question écrite n° 55550 de M. Max Roustan

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 12 avril 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55397 de M. Max Roustan

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 1er mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55396 de M. Max Roustan

Rubrique : femmes

Titre : associations

Réponse publiée le 5 avril 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55395 de M. Max Roustan

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 10 mai 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55182 de M. Max Roustan

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 12 juillet 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55181 de M. Max Roustan

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 24 mai 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54459 de M. Max Roustan

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 22 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54284 de M. Max Roustan

Rubrique : marchés publics

Titre : UGAP

Réponse publiée le 1er février 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53579 de M. Max Roustan

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52646 de M. Max Roustan

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 18 janvier 2005

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M. Max Roustan

Questions posées (archives)