• 23 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2318 de M. Rudy Salles

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question posée en séance
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77985 de M. Rudy Salles

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 3 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2271 de M. Rudy Salles

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Question posée en séance
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76937 de M. Rudy Salles

  Rubrique : police

  Titre : police portuaire

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76035 de M. Rudy Salles

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74906 de M. Rudy Salles

  Rubrique : politique économique

  Titre : commerce et artisanat

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74854 de M. Rudy Salles

  Rubrique : entreprises

  Titre : fournisseurs

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73624 de M. Rudy Salles

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71466 de M. Rudy Salles

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71439 de M. Rudy Salles

  Rubrique : communes

  Titre : biens

  Réponse publiée le 9 mai 2006