M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 novembre 2003

Question au Gouvernement n° 946 de M. Marc Joulaud

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV Ouest

Question posée en séance
6 mars 2003

Question au Gouvernement n° 432 de M. Marc Joulaud

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Question posée en séance
24 février 2003

Question écrite n° 12688 de M. Marc Joulaud

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 1er septembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12687 de M. Marc Joulaud

Rubrique : justice

Titre : conciliateurs

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12678 de M. Marc Joulaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 19 mai 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6803 de M. Marc Joulaud

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 3 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6728 de M. Marc Joulaud

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : détermination du bénéfice imposable

Réponse publiée le 17 mars 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3735 de M. Marc Joulaud

Rubrique : urbanisme

Titre : schémas de cohérence territoriale

Réponse publiée le 10 mars 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3593 de M. Marc Joulaud

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 26 mai 2003

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