• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 119801 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 119792 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 11 octobre 2011

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  Question écrite n° 119557 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : préfectures

  Réponse publiée le 6 décembre 2011
• 11 octobre 2011

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  Question écrite n° 119497 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 11 octobre 2011

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  Question écrite n° 119403 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : nappes phréatiques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 11 octobre 2011

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  Question écrite n° 119326 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 119316 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 119278 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 119272 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 6 décembre 2011
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 119237 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012