• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92199 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : défense

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 8 mars 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92188 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 28 décembre 2010
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92183 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 1er mars 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92180 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 1er mars 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92120 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 13 septembre 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92112 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92111 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : assurances

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 19 avril 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92097 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : conchyliculture

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92069 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : administration

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 1er février 2011
• 26 octobre 2010

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  Question écrite n° 92040 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 25 janvier 2011