• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57379 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 5 janvier 2010
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57375 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57366 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 5 juillet 2011
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57365 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : pièces et équipements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57362 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57358 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : assurances

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 5 juillet 2011
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57356 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : dossier médical personnel

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57355 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : ostréiculture

  Réponse publiée le 22 septembre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57350 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : trufficulture

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57349 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 15 septembre 2009