M. Vincent Rolland

Droite Républicaine

Savoie (2^e circonscription) | Mandat en cours

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27 décembre 2005

Question écrite n° 82342 de M. Vincent Rolland

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 26 décembre 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80703 de M. Vincent Rolland

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : classement

Réponse publiée le 7 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80681 de M. Vincent Rolland

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 28 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80680 de M. Vincent Rolland

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : ASSEDIC

Question sans réponse
13 décembre 2005

Question écrite n° 80538 de M. Vincent Rolland

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 31 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80464 de M. Vincent Rolland

Rubrique : bois et forêts

Titre : bois de chauffage

Réponse publiée le 9 mai 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80458 de M. Vincent Rolland

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 8 août 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80457 de M. Vincent Rolland

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 4 juillet 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80427 de M. Vincent Rolland

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 31 janvier 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78098 de M. Vincent Rolland

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 décembre 2005

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M. Vincent Rolland

Questions posées (archives)