M. Vincent Rolland

Droite Républicaine

Savoie (2^e circonscription) | Mandat en cours

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2 mars 2004

Question écrite n° 34605 de M. Vincent Rolland

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Réponse publiée le 28 septembre 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34600 de M. Vincent Rolland

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 14 décembre 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34232 de M. Vincent Rolland

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 4 mai 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34165 de M. Vincent Rolland

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 27 avril 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34164 de M. Vincent Rolland

Rubrique : sécurité routière

Titre : stationnement

Réponse publiée le 31 août 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34144 de M. Vincent Rolland

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
24 février 2004

Question orale sans débat n° 650 de M. Vincent Rolland

Rubrique : voirie

Titre : RN 212

Réponse publiée le 25 février 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33565 de M. Vincent Rolland

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile

Réponse publiée le 30 mars 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33550 de M. Vincent Rolland

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 30 mars 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33549 de M. Vincent Rolland

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 16 novembre 2004

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M. Vincent Rolland

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