• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1104 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1103 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1102 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1101 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1100 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 23 mai 2006

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  Question écrite n° 95093 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 30 janvier 2007
• 11 mai 2006

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  Question au Gouvernement n° 2730 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question posée en séance
• 12 avril 2006

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  Question au Gouvernement n° 2670 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question posée en séance
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88380 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : marchands de biens

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88299 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Question sans réponse