M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 août 2005

Question écrite n° 71818 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : eau

Titre : gestion

Réponse publiée le 15 novembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67915 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : entreprises

Titre : moyens de paiement

Réponse publiée le 16 août 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66314 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 13 décembre 2005
17 mai 2005

Question écrite n° 64912 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 20 septembre 2005
3 mai 2005

Question orale sans débat n° 1218 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : pays

Réponse publiée le 4 mai 2005
22 mars 2005

Question écrite n° 61101 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 5 septembre 2006
8 mars 2005

Question écrite n° 59804 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 novembre 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59600 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les salaires

Réponse publiée le 2 août 2005
9 février 2005

Question au Gouvernement n° 1878 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question posée en séance
8 février 2005

Question écrite n° 57131 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 24 mai 2005

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