M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 juillet 2003

Question écrite n° 22212 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 19 octobre 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22211 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 novembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22210 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 6 octobre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18556 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 28 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17991 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

Réponse publiée le 30 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17988 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 novembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17987 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 6 janvier 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17986 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Libye

Réponse publiée le 16 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17985 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 30 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17828 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmerie maritime

Réponse publiée le 8 septembre 2003

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M. Jacques Le Guen

Questions posées (archives)