• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11435 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11413 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11335 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10636 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10168 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10167 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10166 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9512 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9441 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9371 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 23 juin 2003