M. Jacques Houssin

Union pour un Mouvement Populaire

Nord (4^e circonscription) | Mandat clos le 14 décembre 2010 (13^e législature)

Page n°2 : 6 résultats affichés sur un total de 16

30 novembre 2004

Question écrite n° 52050 de M. Jacques Houssin

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 26 avril 2005
30 novembre 2004

Question orale sans débat n° 948 de M. Jacques Houssin

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 1er décembre 2004
2 novembre 2004

Question écrite n° 50278 de M. Jacques Houssin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 12 avril 2005
19 octobre 2004

Question écrite n° 48741 de M. Jacques Houssin

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 26 avril 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45540 de M. Jacques Houssin

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : restaurants

Réponse publiée le 16 novembre 2004
27 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1394 de M. Jacques Houssin

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance

1

2

Page n°2 : 6 résultats affichés sur un total de 16