M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 août 2011

Question écrite n° 116278 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone et Internet

Réponse publiée le 11 octobre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 116113 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : politique et réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 août 2011

Question écrite n° 115840 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 20 mars 2012
2 août 2011

Question écrite n° 115793 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : animaux

Titre : oiseaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 août 2011

Question écrite n° 115792 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : animaux

Titre : oiseaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114338 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 13 septembre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114332 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme rural

Réponse publiée le 13 septembre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114312 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114305 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sports

Titre : lutte et prévention

Réponse publiée le 6 décembre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114292 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité sociale

Titre : comptes de la sécurité sociale

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Francis Saint-Léger

Questions posées (archives)