M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juin 2009

Question écrite n° 52825 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 4 mai 2010
23 juin 2009

Question écrite n° 52821 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : énergie et carburants

Titre : politique énergétique

Réponse publiée le 15 décembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52819 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : énergie et carburants

Titre : ERDF

Réponse publiée le 22 décembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52776 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections sénatoriales

Réponse publiée le 25 août 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52775 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections législatives

Réponse publiée le 21 septembre 2010
23 juin 2009

Question écrite n° 52774 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections législatives

Réponse publiée le 18 janvier 2011
23 juin 2009

Question écrite n° 52769 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 29 décembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52748 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : communes

Titre : DGE

Réponse publiée le 25 août 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52725 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : bioéthique

Titre : perspectives

Réponse publiée le 18 août 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52704 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Réponse publiée le 22 septembre 2009

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Questions posées (archives)