• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73486 de M. Michel Sordi

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73485 de M. Michel Sordi

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance dommages ouvrage

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73484 de M. Michel Sordi

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73483 de M. Michel Sordi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73482 de M. Michel Sordi

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73481 de M. Michel Sordi

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73479 de M. Michel Sordi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73303 de M. Michel Sordi

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73241 de M. Michel Sordi

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 9 août 2005

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  Question écrite n° 72241 de M. Michel Sordi

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 6 décembre 2005