M. Michel Sordi

Les Républicains

Haut-Rhin (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33966 de M. Michel Sordi

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 29 mars 2005
27 janvier 2004

Question écrite n° 32654 de M. Michel Sordi

Rubrique : administration

Titre : services déconcentrés

Réponse publiée le 30 mars 2004
15 décembre 2003

Question orale sans débat n° 524 de M. Michel Sordi

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 17 décembre 2003
8 décembre 2003

Question écrite n° 30097 de M. Michel Sordi

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 4 mai 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30096 de M. Michel Sordi

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'examens

Réponse publiée le 20 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29424 de M. Michel Sordi

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 24 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29416 de M. Michel Sordi

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 27 juillet 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29405 de M. Michel Sordi

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 19 octobre 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29404 de M. Michel Sordi

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question sans réponse
17 novembre 2003

Question écrite n° 28643 de M. Michel Sordi

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 10 février 2004

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M. Michel Sordi

Questions posées (archives)