M. Gérard Lorgeoux

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 novembre 2007

Question écrite n° 10734 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 10 juin 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8044 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 29 janvier 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8006 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : arts et spectacles

Titre : entrepreneurs de spectacle

Réponse publiée le 22 janvier 2008
14 août 2007

Question écrite n° 3005 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 octobre 2007
14 août 2007

Question écrite n° 2962 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 16 octobre 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115849 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115685 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 6 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113748 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 1er mai 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113747 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1759 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : établissements de santé

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 décembre 2006

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M. Gérard Lorgeoux

Questions posées (archives)