Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire

Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, sur le traitement de la situation de M. Jérôme Cahuzac par les services du ministère de l'Économie et des finances
Présences en réunion

Examen d'une proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche, rapporteur de la commission des Affaires européennes sur les orientations européennes de politique économique (n° 743)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Désignation des membres de la Mission d'évaluation et de contrôle
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2013, rejeté par le Sénat (n° 466) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Vote sur les crédits de la mission Culture :
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
Patrimoines, et sur l'article 63, rattaché (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Examen d'un rapport d'information sur les conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration (M. Thomas Thévenoud, rapporteur spécial)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Examen du projet de loi de programmation des finances publiques 2012-2017 (n° 234) (M. Christian ECKERT, rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
Présences en réunion 9

Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission