M. Xavier Bertrand

Les Républicains

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 12 janvier 2016 (14^e législature)

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21 septembre 2010

Question écrite n° 89163 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 89150 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : sports

Titre : tir sportif

Réponse publiée le 14 décembre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 89032 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 89012 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 26 octobre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 88809 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : état civil

Titre : nom

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 88802 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : entreprises

Titre : redressement judiciaire

Réponse publiée le 23 novembre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 88694 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 88660 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 26 octobre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 88653 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
10 août 2010

Question écrite n° 86284 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Question close sans réponse le 21 décembre 2010

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M. Xavier Bertrand

Questions posées (archives)