M. Xavier Bertrand

Les Républicains

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 12 janvier 2016 (14^e législature)

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6 octobre 2003

Question écrite n° 25706 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : épaves

Réponse publiée le 2 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24833 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Question close sans réponse le 4 mai 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24438 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 février 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24365 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 27 octobre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23523 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 2 mars 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22828 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : enseignement

Titre : grèves

Question close sans réponse le 4 mai 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22585 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 15 septembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22414 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 22 septembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22411 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 1er décembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22346 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 20 octobre 2003

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M. Xavier Bertrand

Questions posées (archives)