• 3 janvier 2006

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  Question écrite n° 82778 de M. Christian Ménard

  Rubrique : voirie

  Titre : chemins ruraux

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 3 janvier 2006

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  Question écrite n° 82777 de M. Christian Ménard

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 3 janvier 2006

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  Question écrite n° 82757 de M. Christian Ménard

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 81058 de M. Christian Ménard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 81038 de M. Christian Ménard

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 81037 de M. Christian Ménard

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : activités professionnelles

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80977 de M. Christian Ménard

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80976 de M. Christian Ménard

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80975 de M. Christian Ménard

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79338 de M. Christian Ménard

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 14 février 2006