M. Gabriel Biancheri

Union pour un Mouvement Populaire

Drôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 29 décembre 2010 (13^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79605 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 9 mai 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79604 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : étrangers

Titre : centres de rétention

Réponse publiée le 6 juin 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79297 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 14 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79296 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79295 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : élevage

Titre : sélection génétique

Réponse publiée le 31 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79294 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : sécurité publique

Titre : foudre

Réponse publiée le 7 mars 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78514 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 17 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78513 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 27 décembre 2005
22 novembre 2005

Question écrite n° 78432 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 2 mai 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77644 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 16 mai 2006

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M. Gabriel Biancheri

Questions posées (archives)