M. Gabriel Biancheri

Union pour un Mouvement Populaire

Drôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 29 décembre 2010 (13^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28741 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 27 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28740 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er juin 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28510 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 1er juin 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28388 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 30 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27886 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 9 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27885 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 7 novembre 2006
3 novembre 2003

Question écrite n° 27880 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 15 mars 2005
3 novembre 2003

Question écrite n° 27875 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 20 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27874 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 17 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27786 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : élections et référendums

Titre : abstentionnisme

Réponse publiée le 27 janvier 2004

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M. Gabriel Biancheri

Questions posées (archives)