M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 juin 2014

Question écrite n° 56772 de M. Luc Chatel

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : matériel roulant

Réponse publiée le 14 octobre 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56571 de M. Luc Chatel

Rubrique : État

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 juin 2014

Question orale sans débat n° 705 de M. Luc Chatel

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Réponse publiée le 11 juin 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56364 de M. Luc Chatel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 10 juin 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56106 de M. Luc Chatel

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 8 décembre 2015
20 mai 2014

Question écrite n° 55686 de M. Luc Chatel

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 mai 2014

Question écrite n° 55671 de M. Luc Chatel

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 mai 2014

Question écrite n° 55658 de M. Luc Chatel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 16 septembre 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55199 de M. Luc Chatel

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 mai 2014

Question écrite n° 55079 de M. Luc Chatel

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : sous-préfectures

Réponse publiée le 13 décembre 2016

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M. Luc Chatel

Questions posées (archives)