M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 septembre 2012

Question au Gouvernement n° 76 de M. Luc Chatel

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
20 mars 2007

Question écrite n° 121054 de M. Luc Chatel

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 mars 2007

Question écrite n° 120755 de M. Luc Chatel

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes courants

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118449 de M. Luc Chatel

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 24 avril 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118199 de M. Luc Chatel

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 27 mars 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117900 de M. Luc Chatel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réglementation

Réponse publiée le 8 mai 2007
18 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3176 de M. Luc Chatel

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance
28 novembre 2006

Question écrite n° 111307 de M. Luc Chatel

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 9 janvier 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111306 de M. Luc Chatel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 13 février 2007
16 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3015 de M. Luc Chatel

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Question posée en séance

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