M. Jean-Yves Cousin

Union pour un Mouvement Populaire

Calvados (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 9 février 2012 au 19 juin 2012
      - Du 27 juin 2007 au 7 février 2012
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 8 février 2012 au 8 février 2012
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Remboursements et dégrèvements
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 6 février 2008 au 7 février 2012
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
      - Du 6 juillet 2010 au 15 décembre 2010
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 16 septembre 2011 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante
      - Du 4 mai 2005 au 22 février 2006
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Amiante
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Iles anglo-normandes
      - Du 6 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table
      - Du 19 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 6 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la musique
      - Du 13 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
  - Secrétaire
    - Musique
      - Du 27 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 26 novembre 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Amiante
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 3 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Plasturgie
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Musique
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Automobile
      - Du 26 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 15 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Iles anglo-normandes
      - Du 6 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Biomatériaux
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 13 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Arts de la rue
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 12 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table
      - Du 19 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 6 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie chimique
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 20 janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République du Malawi
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-République d'Islande
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Roumanie
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Thaïlande
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Ouzbékistan
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France République du Bénin
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Gabonaise
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-République gabonaise
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Roumanie
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Argentine
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-République gabonaise
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Islande
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Malawi
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Kazakhstan
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Ouzbékistan
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Argentine
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Roumanie
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Cambodge
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Thaïlande
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République centrafricaine
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Roumanie
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France fédération de Russie
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Bénin
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Cambodge
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Gabonaise
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Autriche
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Kazakhstan
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Madagascar
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Argentine
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Israël
      - Du 29 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - France Irlande
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 7 novembre 2002 au 19 juin 2007

M. Jean-Yves Cousin

Fonctions (archives)