• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18638 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18636 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17380 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : hospitalisation d'office

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17379 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17378 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16137 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16098 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déductions de charges

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 2 avril 2003

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  Question au Gouvernement n° 506 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Question posée en séance
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15342 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Nord

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14925 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 14 avril 2003