M. Sébastien Huyghe

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Nord (5^e circonscription) | Mandat en cours

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17 mars 2003

Question écrite n° 14350 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 22 septembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14264 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 19 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13913 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 16 mars 2004
10 mars 2003

Question écrite n° 13912 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13744 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 21 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13595 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Réponse publiée le 24 novembre 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12441 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : santé

Titre : cancer de la prostate

Réponse publiée le 31 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11860 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 10 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10550 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 14 avril 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10434 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 30 juin 2003

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M. Sébastien Huyghe

Questions posées (archives)