Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Véron, candidat à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris
Informations relatives à la commission

Audition de M. Pierre Cardo, personnalité pressentie par le Gouvernement pour la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF).

Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Lemoyne de Forges, présidente de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA)

Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Gest, président du Conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)

Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Gandil, directeur général de l'Aviation civile (DGAC)

Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 2624) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) 12
Amendements examinés par la commission 61

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission 33

Présentation du rapport de la mission d'information sur les marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre (M. Philippe Martin, président, M. François-Michel Gonnot, rapporteur)