M. Nicolas Perruchot

Nouveau Centre

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°37 : 10 résultats affichés sur un total de 453

13 janvier 2004

Question écrite n° 31691 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 24 février 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31690 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : jeunes

Titre : fonds d'aide aux jeunes en difficulté

Question sans réponse
6 janvier 2004

Question écrite n° 31544 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 19 septembre 2006
22 décembre 2003

Question écrite n° 30840 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : administration

Titre : services déconcentrés

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30746 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 24 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30635 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 5 octobre 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30008 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : politique extérieure

Titre : pays en voie de développement

Réponse publiée le 9 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30007 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 20 avril 2004
4 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 973 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Question posée en séance
1er décembre 2003

Question écrite n° 29526 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 30 mars 2004

...

Page n°37 : 10 résultats affichés sur un total de 453

M. Nicolas Perruchot

Questions posées (archives)