-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Emprunts contractés par les collectivités territoriales
- 4. Financement des acteurs du dialogue social
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Première partie (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011. (n° 3406) Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Patrick Roy
- 4. Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (n° 3293) (Vote solennel)
- 5. Bioéthique (n° 3403) (Deuxième lecture)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1.Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Démission d'un député
- 3. Dispositions d'ordre cynégétique (n° 3335) (Vote solennel)
- 4. Débat sur les autorités administratives indépendantes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Attentat de Marrakech
- 2. Rappel au règlement
- 3. Programme de stabilité européen (débat et vote sur une déclaration du Gouvernement)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut général des fonctionnaires de Polynésie française (n° 3247)
- 3. Accords entre l'État et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française (n° 3248)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage de l'Assemblée
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d'un député décédé
- 4. Fixation de l'ordre du jour
- 5. Élection des députés (loi organique) Élection de députés par les Français établis hors de France Transparence financière de la vie politique (votes solennels)
- 6. Défenseur des droits (loi organique) (n° 2991) - Défenseur des droits (n° 2992)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Cessations et reprises de l'exercice de mandats de députés
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nomination d'un député en mission temporaire
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)