M. Stéphane Demilly

UDI et Indépendants

Somme (5^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2020 (15^e législature)

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14 mars 2006

Question écrite n° 88904 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : TVA

Titre : paiement

Réponse publiée le 16 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88781 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 avril 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88780 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 16 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88495 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : armes et véhicules militaires de collection

Réponse publiée le 22 août 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87447 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : associations

Titre : association Alcool Assistance La Croix d'or

Réponse publiée le 3 octobre 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85773 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 24 octobre 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85670 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 12 septembre 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85669 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 28 mars 2006
7 février 2006

Question écrite n° 85053 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : associations

Titre : foyers ruraux

Réponse publiée le 28 mars 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84562 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Question sans réponse

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