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Réponse publiée le 3 décembre 2013
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8 octobre 2013Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : rythmes scolairesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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8 octobre 2013Rubrique : collectivités territorialesTitre : budgetRéponse publiée le 4 mars 2014
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8 octobre 2013Rubrique : collectivités territorialesTitre : FCTVARéponse publiée le 29 juillet 2014
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1er octobre 2013Rubrique : transports par eauTitre : transports fluviauxRéponse publiée le 3 décembre 2013
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1er octobre 2013Rubrique : énergie et carburantsTitre : agrocarburantsRéponse publiée le 19 novembre 2013
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1er octobre 2013Rubrique : économie socialeTitre : mutuellesRéponse publiée le 29 septembre 2015
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1er octobre 2013Rubrique : automobiles et cyclesTitre : environnementRéponse publiée le 31 décembre 2013
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24 septembre 2013Rubrique : prestations familialesTitre : conditions d'attributionRéponse publiée le 3 décembre 2013
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17 septembre 2013Rubrique : justiceTitre : juridictions administrativesRéponse publiée le 2 septembre 2014