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Débat sur la COP21 et l'après COP21 sous présidence française
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Examen de la proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement (n° 2715 rectifié) (M. Michel Lesage, rapporteur)
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Mardi 6 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno DELSOL, directeur général des collectivités locales, accompagné de Mme Françoise TAHERI, sous-directrice des finances locales et de l'action économique, de M. Michel DUÉE, chef du département des études et des statistiques locales, et de Mme Rafaele CLAMADIEU, chef du bureau des budgets locaux et de l'analyse financière.
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En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat au poste de président-directeur général de Météo France
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Mardi 7 juillet 2015Session 2014 – 2015
Examen du rapport d'information sur les maladies de la vigne et du bois (Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier, rapporteurs).
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Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, commissaire générale à l'égalité des territoires
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Audition de MM. Nicolas Chantrenne, sous-directeur des risques accidentels (Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie), Éric Rebeyrotte et Gérard Lehoux, chargés de mission au Conseil général de l'Environnement et du Développement durable sur leur rapport relatif à l'état des infrastructures et des modes d'exploitation ferroviaires dans les triages par lesquels transitent des marchandises dangereuses
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Audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe
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Mercredi 15 avril 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Vosges (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)