M. Daniel Spagnou

Union pour un Mouvement Populaire

Alpes-de-Haute-Provence (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 février 2006

Question écrite n° 85003 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 11 avril 2006
7 février 2006

Question écrite n° 85002 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : urbanisme

Titre : POS

Réponse publiée le 26 septembre 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80937 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 14 février 2006
26 octobre 2005

Question au Gouvernement n° 2249 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : emploi

Titre : contrats jeunes

Question posée en séance
12 avril 2005

Question écrite n° 62571 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 12 juillet 2005
22 mars 2005

Question orale sans débat n° 1147 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 23 mars 2005
4 janvier 2005

Question écrite n° 54861 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : impôts et taxes

Titre : paiement

Réponse publiée le 15 février 2005
21 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1588 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : industrie

Titre : chimie

Question posée en séance
2 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1406 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : voirie

Titre : A 51

Question posée en séance
4 mai 2004

Question orale sans débat n° 727 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 5 mai 2004

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