M. Claude Leteurtre

Nouveau Centre

Calvados (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 31 janvier 2012 au 19 juin 2012
      - Du 19 avril 2011 au 9 janvier 2012
      - Du 5 mai 2010 au 30 mars 2011
      - Du 1er juillet 2009 au 30 mars 2010
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 10 janvier 2012 au 30 janvier 2012
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 31 mars 2011 au 18 avril 2011
      - Du 31 mars 2010 au 4 mai 2010
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
      - Du 21 octobre 2003 au 25 février 2004
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
      - Du 15 octobre 2003 au 25 février 2004
    - Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité
      - Du 11 février 2003 au 10 juillet 2003
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives
      - Du 19 octobre 2005 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 11 juillet 2007 au 19 juin 2012
      - Du 15 décembre 2004 au 19 juin 2007
    - Mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives
      - Du 12 octobre 2005 au 19 juin 2007
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 3 juillet 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Iles anglo-normandes
      - Du 6 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 26 novembre 2008 au 19 juin 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 7 mars 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Cheval
      - Du 14 février 2008 au 19 juin 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Iles anglo-normandes
      - Du 6 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 3 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 20 février 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 20 juin 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les technologies médicales
      - Du 30 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les transports multimodaux
      - Du 8 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-République de Pologne
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 5 décembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-République italienne
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 5 décembre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine
      - Du 1er août 2002 au 8 juin 2004
  - Membre suppléant
    - Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
      - Du 31 juillet 2007 au 19 juin 2012
    - Comité national d'évaluation des dispositifs expérimentaux d'aide aux personnes âgées
      - Du 1er août 2007 au 19 juin 2012
      - Du 3 septembre 2002 au 19 juin 2007

M. Claude Leteurtre

Fonctions (archives)