M. Claude Leteurtre

Nouveau Centre

Calvados (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1456 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Question posée en séance
25 mai 2004

Question orale sans débat n° 755 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de commerce

Réponse publiée le 26 mai 2004
27 avril 2004

Question orale sans débat n° 679 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : industrie

Titre : machines et équipements

Réponse publiée le 28 avril 2004
6 janvier 2004

Question écrite n° 31418 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 10 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30822 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : état civil

Titre : actes

Réponse publiée le 24 février 2004
17 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 1011 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question posée en séance
15 décembre 2003

Question écrite n° 30525 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 30 mars 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 29044 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 10 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28373 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : BNC

Réponse publiée le 25 mai 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24741 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : soins de psychomotricité

Réponse publiée le 29 décembre 2003

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M. Claude Leteurtre

Questions posées (archives)