M. Alain Merly

Union pour un Mouvement Populaire

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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19 mai 2003

Question écrite n° 18370 de M. Alain Merly

Rubrique : état civil

Titre : nom

Réponse publiée le 30 juin 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18325 de M. Alain Merly

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18002 de M. Alain Merly

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 30 juin 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 17057 de M. Alain Merly

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Réponse publiée le 22 septembre 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 17024 de M. Alain Merly

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 7 juillet 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16772 de M. Alain Merly

Rubrique : santé

Titre : prise en charge

Réponse publiée le 21 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15421 de M. Alain Merly

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 1er septembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15420 de M. Alain Merly

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 22 décembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14876 de M. Alain Merly

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 17 novembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14875 de M. Alain Merly

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003

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M. Alain Merly

Questions posées (archives)